Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONI-DOG
DUPONTREUE Jacques
VIGUERIE Jacques

Numéro de dépôt :
97658518
Date de dépôt :
09/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2007

Présentation de la marque TONI-DOG

Déposée le 9 janvier 1997 par DUPONTREUE Jacques et VIGUERIE Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TONI-DOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-07 du 14 février 1997.

Les déposants sont DUPONTREUE Jacques , domicilié(e) 40, rue Paul Valéry, 75016 PARIS - France et VIGUERIE Jacques, domicilié(e) 25, avenue Victor Hugo, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SAUVAGE - France.

La marque TONI-DOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONI-DOG est expirée depuis le 9 janvier 2007.

DUPONTREUE Jacques a également déposé les autres marques suivantes : OPTICAL EXPRESS , OPTIC EXPRESS


DUPONTREUE Jacques - 40, rue Paul Valéry, 75016 PARIS - France

VIGUERIE Jacques - 25, avenue Victor Hugo, 77170 BRIE-COMTE-ROBERT - France


CABINET SAUVAGE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-25

Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07

Produits vétérinaires et hygiéniques; produits diététiques à usage vétérinaire; emplâtres; matériel pour pansements; désinfectants; préparations pour détruire les animaux nuisibles. Préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie. Substances alimentaires, notamment fortifiantes, pour les animaux. Friandises pour animaux domestiques

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.